Mentions légales
Editeur
Vous êtes actuellement connecté au site Internet http://www.cfdu.org
Directeur de la publication :
Webmaster :
CFDU
Pôle Urbain
5 rue Saint Pantaléon
31000 Toulouse
Tél. : +33 (0) 05 61 21 78 07
Loi Informatique et Libertés
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :
CFDU
Pôle Urbain
5 rue Saint Pantaléon
31000 Toulouse
Tél. : +33 (0) 05 61 21 78 07
La protection des données personnelles sur le site du Conseil Français des Urbanistes.
- Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
- Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
- Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues
Messagerie
Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.
Droit d'auteur - Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site Internet du Conseil Français des Urbanistes (CFDU) : http://www.cfdu.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet du site du Conseil Français des Urbanistes (CFDU) doit impérativement figurer dans la référence.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Site développé et hébergé par RBS avec la solution de gestion de contenu Change.
RBS
Aéroparc 1 - 11 rue Icare
Strasbourg - Entzheim
F - 67836 TANNERIES Cedex
